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9 mai 2019 - 08:52

Le Mouvement citoyen de Chambly remet 1 500 $ à Madame Sonia Gagnon

Par Salle des nouvelles

Le Mouvement citoyen de Chambly (MCC) a remis un chèque de 1 500 $ à madame Sonia Gagnon, citoyenne de Chambly, montant représentant la somme remise par madame Gagnon à la Ville de Chambly pour « dommages » à la suite de propos considérés comme « diffamatoires » par la Ville. Cette somme provient du fonds obtenu par la campagne de sociofinancement du MCC pour la défense de citoyens poursuivis par la Ville de Chambly en 2018.

Le MCC a toujours dénoncé l’abus de pouvoir que représentaient ces mises en demeure, autant sur le plan personnel que sur le plan financier, envers des citoyens qui avaient exprimé leur opinion sur la place publique.

« Le rapport de force entre une Ville qui utilise les fonds publics et des citoyens qui risquent de perdre leur patrimoine financier pour se défendre est inégal! Les effets d’une seule mise en demeure peuvent être dévastateurs », avait affirmé le MCC dans sa déclaration du 21 septembre 2018, jour de la marche du silence dite des « vrais Chamblyens », nom de la page Facebook sur laquelle avaient été publiés certains des propos qui avaient provoqué l’ire du maire Denis Lavoie.

En recevant une de ces mises en demeure, Sonia Gagnon avait choisi de s’excuser. Cette décision lui a coûté 14 500 $ en frais juridiques.



« On a voulu me faire taire, on a voulu m'intimider. Depuis un an, j'ai passé par toute une gamme d'émotions, des nuits blanches j'en ai eu, a expliqué madame Gagnon en recevant son chèque. Je dois un immense merci au MCC. Merci d'avoir été là. »
 

Madame Gagnon est membre du groupe Écocitoyens Chambly, un organisme communautaire voué à la protection de la nature en ville. Le projet d’un lotissement dans la dernière zone agricole de Chambly l’avait profondément choquée, d’où ses propos.

Rappelons qu’en avril 2018, le conseil municipal, à six voix contre deux, avait voté la résolution 2018-04-147 pour mettre fin à de la « diffamation systémique » envers la Ville et désignait nommément quatre citoyens qui recevraient une mise en demeure. Deux d’entre eux ont été l’objet de poursuites en cour du Québec. Pour soutenir leur défense, le MCC a lancé une campagne de sociofinancement qui a amassé 6 300 $. Un montant de 4 800 $ a servi à payer des frais de sténographie juridique. Concernant ces poursuites, la Ville s’est par la suite désistée.  

La résolution 2018-04-147 a servi à envoyer des mises en demeure contre cinq citoyens et quatre aux deux administratrices d’un média social et donné lieu à trois poursuites en cour. Selon des factures obtenues par accès à l’information, la Ville de Chambly a dépensé près de 100 000 $ pour des mises en demeure et des poursuites contre ses citoyens, incluant une somme de 25 000 $ pour empêcher un citoyen d’obtenir des documents par accès à l’information. Le cabinet Cayer & Ouellette était le procureur de la Ville pour les poursuites, le cabinet DHC dans la cause d’accès à l’information. Dans ce cas, le jugement rendu par le tribunal administratif a été en faveur du citoyen. Concernant les poursuites, la Ville s’est désistée. Le MCC dénonce toujours cet abus d’utilisation de fonds publics.

 

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