Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Règlementation municipale

Sollicitation à domicile: Le permis est nécessaire à Chambly

Sollicitation à domicile: Le permis est nécessaire à Chambly
Photo: Archives
durée

La Ville de Chambly rappelle à la population que les activités de sollicitation à domicile sur le territoire de la municipalité sont encadrées par la réglementation municipale. Les citoyens sont de plus invités à adopter les bons réflexes en vérifiant que leur interlocuteur est autorisé à effectuer ce type d’activités.

Selon le règlement en vigueur, toute personne souhaitant effectuer une activité de porte-à-porte au bénéfice d'une entreprise ou d’un organisme à but non lucratif doit, au préalable, obtenir un permis à cet effet auprès de la municipalité.

Il est à noter que pour les organismes à but non lucratif de Chambly, un seul permis est nécessaire pour l’ensemble des membres.

Le détenteur d’un permis peut ensuite effectuer des activités de sollicitation en zone résidentielle tous les jours, entre 10 h et 20 h. Les personnes qui ne se conforment pas à la réglementation sont passibles d’une amende.

Comment savoir si un solliciteur détient un permis

Les citoyens peuvent demander au solliciteur une preuve attestant de l’obtention de permis, que celui-ci est tenu de leur fournir. Il est également possible de communiquer avec un inspecteur du Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique au 450 658-0537 pour valider si le solliciteur détient un permis ou non.

En tout temps, il est recommandé de composer le 911 pour signaler une urgence ou la présence d’un individu suspect.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Cancer du pancréas: un médicament améliorerait la survie des patients
duréeHier 12h00

Cancer du pancréas: un médicament améliorerait la survie des patients

Une spécialiste du cancer du pancréas au Centre de cancérologie Princess-Margaret espère que des essais cliniques portant sur un médicament sous forme de comprimés, susceptible de doubler la durée de survie, seront bientôt ouverts aux patients canadiens. L'oncologue médicale Jennifer Knox a examiné de manière indépendante une étude ...

Climat: un actionnaire activiste ne croit plus à l’approche volontaire
duréeHier 9h00

Climat: un actionnaire activiste ne croit plus à l’approche volontaire

Tenter de convaincre les entreprises de réduire leurs émissions n’a pas donné les résultats espérés, estiment les Investisseurs pour l’accord de Paris (IPAP). Les régulateurs des marchés financiers doivent maintenant intervenir, plaide le groupe d’investisseurs activistes, qui mettra fin à ses activités sous peu. Depuis cinq ans, ...

Un mécanisme pourrait stopper la progression de la SLA
2 juin 2026

Un mécanisme pourrait stopper la progression de la SLA

Une équipe de l’Institut national de la recherche scientifique (INRS) a identifié un mécanisme qui pourrait être en mesure de stopper la paralysie de la sclérose latérale amyotrophique, une maladie neurodégénérative parfois mieux connue sous le nom de maladie de Lou Gehrig. La SLA est surtout connue pour la dégénérescence des neurones ...