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Un Césairois surpris avec 14000kg de tabac aux douanes

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29 janvier 2014
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Par Marilou Séguin

Le Césairois Jean-François Beaulieu se retrouve dans l’eau chaude après avoir été arrêté au poste frontalier de Saint-Armand. Il dissimulait plus de 14 000 kg de tabac en vrac dans son camion-remorque. Il a été formellement accusé, mercredi, au palais de justice de Granby. 

Jean-François Beaulieu, propriétaire de l’entreprise Transport Jean-François Beaulieu, s’est présenté au poste frontalier de Saint-Armand/Philipsburg alors qu’il était au volant d’un camion-remorque, peu avant minuit le 21 novembre dernier. «En effectuant une vérification, les agents des services frontaliers ont constaté que la remorque était remplie de boîtes et qu’il s’en dégageait une forte odeur de tabac», indique l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), par voie de communiqué. Et pour cause! L’espace de chargement du camion du résident de Saint-Césaire contenait 14 369 kilos de tabac en vrac répartis dans 132 boîtes de carton. Impossible de connaître la valeur marchande de la saisie puisque l’ASFC ne la divulgue pas en raison de plusieurs facteurs, dont la méthode de calcul, indique Sandra Duchesne, conseillère en communication à l’ASFC.

Or, l’omission de déclarer ces 14 369 kilos de tabac en vrac pourrait représenter, en terme de droits et taxes fédérales détournées, la somme de 1,6 million de dollars. «La Loi sur les douanes stipule que toutes les marchandises qui entrent au Canada doivent être déclarées aux agents de l’ASFC. La contrebande de marchandises, les fausses déclarations et les autres infractions liées aux douanes peuvent mener à des sanctions administratives et à des poursuites judiciaires», explique dans un communiqué, Benoît Chiquette, directeur général régional de l’ASFC, région du Québec.

Des accusations déposées

Jean-François Beaulieu et l’entreprise qui porte son nom ont été formellement accusés, mercredi, au palais de justice de Granby, en vertu de la Loi sur les douanes. Ils ont été accusés de fausses déclarations ou de déclarations trompeuses à un agent des services frontaliers, d’avoir tenté d’éluder le paiement de droits et taxes légalement exigibles et d’avoir tenté d’introduire en contrebande au Canada des marchandises passibles de droits ou dont l’importation est prohibée, contrôlée ou réglementée.

L’entreprise et Jean-François Beaulieu font aussi l’objet d’accusations pour avoir eu en leur possession des produits du tabac non estampillés en vertu de la Loi de 2001 sur l’accise.

                                                                                                                                            

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