Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Projet de loi

Le NPD veut réduire le fardeau fiscal des producteurs d'alcools, de vins et de spiritueux

durée 06h00
22 juin 2019
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
email
Par Salle des nouvelles

Alors que de plus en plus de microbrasseries, petits vignobles et producteurs de spiritueux canadiens font leur apparition sur le marché des affaires, le Nouveau Parti Démocratique (NPD) présente un projet de loi visant à réduire leur fardeau fiscal afin de les aider à poursuivre leur développement.

« Il ne fait aucun doute que la popularité des produits locaux dans le secteur du vin, de la bière et des spiritueux, est en hausse au pays. Elles créent des emplois locaux et produisent des produits de classe mondiale d’un océan à l’autre, a déclaré la députée Ruth Ellen Brosseau, marraine du projet de loi. Ce crédit d’impôt permettra aux entrepreneurs d’augmenter leur production, d’embaucher et de générer plus de revenus. Cet argent reviendra aux petites entreprises et aidera à stimuler l’économie québécoise et canadienne. »

Ce projet de loi offrirait un crédit d’impôt aux petits distillateurs, brasseurs et vignerons de chez nous qui produisent moins de 15 001 hectolitres (hl) par année, soit un crédit d’impôt automatique à ceux qui produisent de 0 à 5 000 hl par année et un crédit d’impôt basé sur une formule pour ceux qui produisent entre 5001 et 15 000 hl.

« Les gens sont carrément amoureux de leurs microbrasseries, leurs distilleurs et leur vignobles locaux. Ils s’intéressent aux saveurs et aux techniques uniques qu’elles offrent, a déclaré la députée de Berthier-Maskinongé. Je suis vraiment fier que le NPD ait choisi d’appuyer cette industrie florissante. »

Le NPD est déterminé à prendre des mesures immédiates pour encourager la création d’emploi dans les petites entreprises et pour bâtir une économie équilibrée et croit que ce projet de loi va dans ce sens.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 5 décembre 2025

Une troisième défaite du Oui serait «terrible» pour le Québec, dit Legault

Le premier ministre François Legault met en garde les Québécois contre l’élection d’un gouvernement dirigé par Paul St-Pierre Plamondon, rappelant que le chef péquiste veut absolument faire un troisième référendum et qu’une autre défaite du camp du Oui serait «terrible» pour le Québec. «J'entends beaucoup de souverainistes me dire: “il ne faut ...

Publié le 5 décembre 2025

10 000 mandats d'expulsion de l'ASFC sont actifs depuis plus d'un an

Plus de 10 000 mandats d'expulsion de l'Agence des services frontaliers du Canada sont actifs depuis plus d'un an, même si l'agence affirme que les expulsions ont atteint un niveau record. Les statistiques de l'ASFC montrent que plus de 33 000 mandats d'expulsion sont actuellement en attente. Le vice-président de l'agence, Aaron McCrorie, a ...

Publié le 5 décembre 2025

Ottawa lancera un «examen complet» du régime de classement des armes à feu

Le ministre fédéral de la Sécurité publique, Gary Anandasangaree, annonce qu'Ottawa va réaliser «sous peu» un «examen complet» du régime de classement des armes à feu. Selon le ministre Anandasangaree, ce processus de révision du programme comprendra des consultations avec les communautés autochtones au sujet de la carabine semi-automatique ...