Nouveau rôle d’évaluation foncière à Chambly

La Ville de Chambly souhaite informer les citoyens que la mise à jour du rôle d’évaluation foncière pour les années 2023, 2024 et 2025 débutera au cours des prochaines semaines, avec l’envoi par la poste d’un formulaire à compléter par les propriétaires de Chambly.

Pour ce faire, le conseil municipal a mandaté la firme LBP Évaluateurs agréés afin de procéder à l’évaluation de la valeur de l’ensemble des résidences et immeubles du territoire. Dans le cadre des mesures sanitaires en vigueur, la firme a dû adapter sa démarche conformément aux recommandations de l’Ordre des évaluateurs agréés. Pour cette raison, une collecte initiale d’information sera réalisée par le biais d’une déclaration du propriétaire, sous forme de formulaire, lequel sera acheminé au courant des mois de février et mars à la grande majorité des propriétaires fonciers.

Chaque formulaire devra être complété et retourné à la firme, après quoi les évaluateurs effectueront un suivi téléphonique, si nécessaire.

Il est à noter que la Ville de Chambly diffusera prochainement plus de détails en ce qui a trait aux visites qui seront effectuées par les évaluateurs, ciblant les propriétés pour lesquelles une validation des données collectées sera nécessaire. Ces visites, qui débuteront en juin, permettront la mise à jour de la fiche de l’immeuble, de même que la prise de photos.

Précisons qu’un certain nombre de propriétés ne recevront ni l’enquête postale ni la visite, ayant déjà fait l’objet d’une inspection en 2021, à la suite de l’émission d’un permis de rénovation ou de construction. Il est possible que les citoyens n’aient pas eu connaissance de la visite de l’inspecteur, s’il n’a pas eu à entrer dans la propriété pour repérer les éléments à évaluer (abri d’auto, remise de jardin, etc.).

Rappelons qu’en vertu de la Loi sur la fiscalité municipale, le propriétaire ou l’occupant d’un immeuble est dans l’obligation de rendre disponibles à l’évaluateur les renseignements dont ce dernier a besoin pour l’exercice de ses fonctions. Cette obligation concerne autant le formulaire, le suivi téléphonique et la visite de la propriété.

Le rôle d’évaluation foncière

Le rôle d’évaluation foncière consiste en un inventaire des propriétés situées sur le territoire d’une municipalité, listant la valeur et le propriétaire pour chacune d’entre elles. On l’équilibre tous les trois ans, afin de tenir compte de l’évolution de certains facteurs socioéconomiques et rétablir la valeur réelle des propriétés, préservant ainsi l’équité de la base d’imposition des taxes foncières (municipales et scolaires).

Les résultats des évaluations serviront à confectionner le nouveau rôle pour les années 2023, 2024 et 2025, qui sera publié en septembre 2022. Ces données, mises en ligne par le Service des finances, seront accessibles au public.

Pour toute question relative aux formulaires, les citoyens peuvent s’adresser directement à la firme LBP Évaluateurs agréés, par téléphone ou par courriel : 450 359-3222, 1 877 700-4220, info@lbpevaluateurs.ca.

Pour plus d’information liée au rôle d’évaluation foncière, les citoyens sont invités à consulter la page dédiée sur le site Internet de la Ville (ville.chambly.qc.ca / Ville / Rôle d’évaluation foncière).